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Le hérisson qui hiberne (fond clair) | A4 numérique

- Fichier numérique pour impression A4 maximum au format PDF (300 dpi). Lien de téléchargement. Fichier protégé par mot de passe (JOoPiArt).

- Valable pour une ou plusieurs impressions au sein d'un seul foyer ou une seule structure (ex : une classe, une unité d'accueil pour enfants...).

Le hérisson qui hiberne (fond clair) | A4 numérique

15,00 €Prix
  • CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE :

    - Illustration vendue sous format numérique en A3 ou A4 (300 dpi pour impression), non échangeable, ni remboursable.

    - Valable pour une ou plusieurs impressions au sein d'un seul foyer ou une seule structure (ex : une classe, une unité d'accueil pour enfants...).

    - L’œuvre est protégée par le droit à la Propriété Intellectuelle :

    - Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive du vendeur JOoPi Art, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.

    - Les acheteurs s’engagent à ne faire aucun usage commercial de l’illustration numérique acquise, qui serait soumis à un contrat de droit d’auteur.

    - Toute diffusion, revente ou reproduction totale ou partielle du contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

    - Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi nᵒ 92-597 du 1ᵉʳ juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992.

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